Stanslas, comte de Clermont-Tonnerre

• Voir Wikipedia...

  ---

Individual Note

Il fit ses études au collège de Pont-de-Mousson, puis au collège du Plessis à Paris.

En 1773 il commença sa carrière militaire comme sous lieutenant sans solde dans le premier régiment Colonel-général-dragons. Il passa ensuite dans la Légion des Flandres, puis comme capitaine aux Dragons de la Reine.

En 1777-1778, il se rendit à Vienne auprès de son oncle le Baron de Breteuil, un cousin par alliance, qui représentait la France à la cour de Marie-Thérèse.

En 1781, à la mort de son grand-père, il hérité d’une pension de 3 000 livres et de la charge de « chevalier d’honneur de Monsieur ».

En 1782, il se marie et participe à la prise d'armées de Genève: l'armée française intervient dans la cité voisine où la bourgeoisie s'était rebellée contre les patriciens. Aide de camp du lieutenant général de Jeaucourt, il est surtout employé à rédiger de nombreuses brochures publié par le Bureau de la presse française et participe à la rédaction de l'édit de pacification qui modifie considérablement la Constitution de Genève et consacre le triomphe des patriciens.

En 1787, il est élu membre du bureau intermédiaire de l'Assemblée provinciale d'île-de-France - laquelle avait pour fonction de répartir l'impôt, d'établir les travaux publics et d'organiser le secours public aux indigents. Comme il est toujours militaire, il partage son temps entre son domicile parisien et sa garnison. Il fut initié à la Franc-maçonnerie, dans la loge parisienne « la Candeur ». En Auvergne, il appartint à la loge Saint-Maurice de Clermont, où il rencontra le futur montagnard Georges Couthon, avec qui il se lia d’amitié.

En 1788, il est nommé colonel du Régiment Royal-Navarre.

Il appartint à la société des Trente et en 1789, rédigea le cahier de la noblesse de Meaux.

À l'occasion de la convocation des États généraux, il est élu président de l'Assemblée des électeurs de la Noblesse, chargée de la rédaction des cahiers de doléance et de l'élection des députés. Ce cahier prévoyait déjà la démolition de la Bastille. Cette prison royale était le symbole de l'autorité royale contre la fronde des Parlements et les désordres des grands.

Il fut élu député de la Noblesse par Paris, le premier sur 10 députés.

Le 25 juin 1789, il fait partie de 47 députés de la Noblesse qui entrèrent en rébellion contre l'autorité royale, qui rejoignirent le Tiers et qui imposèrent la réunion des trois ordres en une assemblée unique, l'Assemblée nationale.

Le 27 juillet 1789, il présenta à l’Assemblée le rapport d’ensemble sur les cahiers de doléance. Il signalait comme principales demandes en matière de constitution : la régénération de l’État, la rédaction d’un texte précédé d’une déclaration des Droits de l’Homme, la nécessité d’un corps législatif puissant, qui consentirait l’impôt mais aussi organiserait les corps administratifs et assurerait la protection des citoyens. Deux années plus tard, dans son Analyse raisonnée de la constitution française, il fait part de son désaccord avec la Déclaration des droits de l'homme et du citoyen adoptée en 1789 (projet de Champion de Cicé), et indique que pour lui il s'agissait de faire une Déclaration des droits comme celle mise en tête de la constitution par les insurgeants d'Amérique. Il témoigne plusieurs fois de son admiration pour Jean-Jacques Rousseau, sur son principe que la Société repose sur un contrat social, que l'autorité politique et la loi émanent de la volonté du Peuple. Il était favorable comme le Duc d'Orléans à l'adoption par la France du régime de la monarchie constitutionnelle anglaise née de la révolution de Cromwell, avec une chambre des communes représentant la bourgeoisie, et un sénat relativement ouvert. Il préconisait des élections bi-annuelles.

Lors de la nuit du 4 août, il prononce un discours éloquent en faveur de la proposition faite par le Vicomte de Noailles (1756-1804) pour l’abolition des privilèges. Par la suite il s’occupa surtout de la Constitution. "

Selon Michaud le Jeune, "dans la nuit du 4 août 1788-9, il adhéra à tous les décrets d'abolition de privilèges, et demanda la suppression des capitaineries et droits de chasse. Peu de temps après, il fit accorder le droit de cité aux protestants, au juifs, aux comédiens, et à tous les Français sans aucune exception." (Biographie universelle, tome IX page 90) Toutefois, dans l'Avant Propos du Recueil de ses opinions publiés en 1794 deux ans après sa mort, il s'est défendu d'avoir pris part aux débats: " Je n'ai point à parler de la nuit du 4 août, à laquelle je n'eus aucune part; j'étais sorti de l'assemblée avant la motion à la suite de laquelle toutes les autres s'accumulèrent."

Il déclara le 21 septembre 89 : « La France ne doit pas être une démocratie, ni un état fédératif ».

Il est élu deux fois président de l'Assemblée nationale, et membre du Comité de la Constitution.

Vaincu par une assemblée dominée par la Montagne où siège le Duc d'Orléans, il mène des combats ponctuels pour s'opposer à la suppression de la liberté religieuse, à la déclaration de guerre à toute les monarchies d'Europe, à l'interdiction de toute opposition politique.

Le 21 novembre 1789 il tente un tour de force juridique, en essayant de faire adopter, sans motion, la question de l'accès des Juifs aux emplois publics, maintes fois repoussée. Mais cette manœuvre habile, qui permettait aux communautés Juives d'Alsace et de Lorraine, qui avaient conservé le statut de communautés étrangères ayant leur propre droit, leurs protes notaires, leurs propres juridiction, d'obtenir la pleine naturalité française, échoue.

Il défendit à nouveau les Juifs en décembre 89, et plaida en faveur de leur intégration totale à la nation française, avec la formule devenue célèbre :

« Il faut refuser tout aux Juifs comme nation, et leur accorder tout comme individus . ».

Lors des troubles du parlement de Bretagne consécutifs à la violation du traité passé entre Anne de Bretagne et la France, il chercha à calmer l’opinion en défendant la « Révolution inattaquable, qui ne peut plus avoir de véritables ennemis ». Néanmoins il défendit les parlementaires bretons, en rappelant que « les représentants du pouvoir constituant ne réunissent pas tous les pouvoirs ».

Lors du débat sur la procédure judiciaire, au début de 1790, il tenta de faire maintenir la question avant l’exécution du condamné. Il affronta sur ce point Guillotin, dont l’opinion prévalut. Toutefois, Jean-Guy Rens nous fait remarquer que c'est une erreur, qu'il était d'accord avec le Dr Guillotin sur ce point, mais que "il voulait faire entrer cette abolition dans le cadre d'une réforme du droit pénal."

" Il était par ailleurs favorable au plan de Sieyès : les juges serait nommés par le Roi afin d’assurer la suprématie de l’exécutif, mais le jury serait adopté pour les affaires civiles et criminelles. Peu de temps après, il s’opposa à Robespierre à propos des troubles populaires, contre lesquels il souhaitait une forte répression à la différence du député artésien : leur débat est demeuré célèbre.

En mai 1790, sur la question du droit de paix et de guerre, il proposa que la France fasse une déclaration solennelle de non-belligérance, et que le droit de défense, en cas d’attaque étrangère, appartienne exclusivement au pouvoir exécutif. Il essaya ensuite de faire voter 4 millions au Roi pour la liste civile : ces deux positions lui valurent le déchaînement des clubs populaires.

Voyant que les pouvoirs accordés au roi ne sont pas respectés, il entre en opposition avec les positions républicaines des membres du Club des amis de la Constitution (les Jacobins), et fonde en août 1790 avec Mounier, Lally-Tollendal et l'intendant Malouet, un Club des amis de la constitution monarchique, appelé aussi Club monarchique, dont il assure la présidence, mais qui sera réduit au silence au bout de quelques mois.

En 1791, il se déclara contre le principe du suffrage universel auquel il préfère un suffrage censitaire restrictif, et favorable à celui de la monarchie héréditaire.

Il vota contre la vente des biens du Clergé, contre les droits des noirs aux colonies, contre les assignats, contre le rattachement d’Avignon à la France. Après avoir été l’un des principaux moteurs de la Révolution, il en était devenu un ennemi, effrayé par la dictature qui s'aggravait.

Après la séparation de la Constituante, il se consacra à des travaux théoriques et publia une Analyse raisonnée de la Constitution Française décrétée par l'Assemblée nationale, les années 1789, 1790, et 1791. Il commence sa critique de la Déclaration des droits de l'homme et du citoyen en prenant pour modèle la "déclaration des droits" américaine. Il se réfère souvent à Rousseau et à son Contrat social dont il est un admirateur. Il admet que la loi soit l'expression de la volonté de la nation, considère que la Politique se fonde sur un contrat social passé par chaque citoyen, et préconise une monarchie constitutionnelle de type anglais avec un parlement à deux chambres, régime qui sera mis en place par Louis-Philippe d'Orléans.

Il s’investit également dans la protection du roi, et fit partie des Monarchiens qui tentèrent d’empêcher le soulèvement populaire du 10 août : il y laissa la vie. Son hôtel fut envahi durant l’émeute, et lui-même fut massacré par la foule. "(Charles Dubus)

Deux ans après sa mort, un recueil de ses oeuvres a été publié par sa famille tendant à modérer sa participation active et son engagement pour la Révolution.* Reference: Geneanet Genealogy - SmartCopy: Nov 19 2019, 18:55:08 UTC

Individual Note

Il fit ses études au collège de Pont-de-Mousson, puis au collège du Plessis à Paris.

En 1773 il commença sa carrière militaire comme sous lieutenant sans solde dans le premier régiment Colonel-général-dragons. Il passa ensuite dans la Légion des Flandres, puis comme capitaine aux Dragons de la Reine.

En 1777-1778, il se rendit à Vienne auprès de son oncle le Baron de Breteuil, un cousin par alliance, qui représentait la France à la cour de Marie-Thérèse.

En 1781, à la mort de son grand-père, il hérité d’une pension de 3 000 livres et de la charge de « chevalier d’honneur de Monsieur ».

En 1782, il se marie et participe à la prise d'armées de Genève: l'armée française intervient dans la cité voisine où la bourgeoisie s'était rebellée contre les patriciens. Aide de camp du lieutenant général de Jeaucourt, il est surtout employé à rédiger de nombreuses brochures publié par le Bureau de la presse française et participe à la rédaction de l'édit de pacification qui modifie considérablement la Constitution de Genève et consacre le triomphe des patriciens.

En 1787, il est élu membre du bureau intermédiaire de l'Assemblée provinciale d'île-de-France - laquelle avait pour fonction de répartir l'impôt, d'établir les travaux publics et d'organiser le secours public aux indigents. Comme il est toujours militaire, il partage son temps entre son domicile parisien et sa garnison. Il fut initié à la Franc-maçonnerie, dans la loge parisienne « la Candeur ». En Auvergne, il appartint à la loge Saint-Maurice de Clermont, où il rencontra le futur montagnard Georges Couthon, avec qui il se lia d’amitié.

En 1788, il est nommé colonel du Régiment Royal-Navarre.

Il appartint à la société des Trente et en 1789, rédigea le cahier de la noblesse de Meaux.

À l'occasion de la convocation des États généraux, il est élu président de l'Assemblée des électeurs de la Noblesse, chargée de la rédaction des cahiers de doléance et de l'élection des députés. Ce cahier prévoyait déjà la démolition de la Bastille. Cette prison royale était le symbole de l'autorité royale contre la fronde des Parlements et les désordres des grands.

Il fut élu député de la Noblesse par Paris, le premier sur 10 députés.

Le 25 juin 1789, il fait partie de 47 députés de la Noblesse qui entrèrent en rébellion contre l'autorité royale, qui rejoignirent le Tiers et qui imposèrent la réunion des trois ordres en une assemblée unique, l'Assemblée nationale.

Le 27 juillet 1789, il présenta à l’Assemblée le rapport d’ensemble sur les cahiers de doléance. Il signalait comme principales demandes en matière de constitution : la régénération de l’État, la rédaction d’un texte précédé d’une déclaration des Droits de l’Homme, la nécessité d’un corps législatif puissant, qui consentirait l’impôt mais aussi organiserait les corps administratifs et assurerait la protection des citoyens. Deux années plus tard, dans son Analyse raisonnée de la constitution française, il fait part de son désaccord avec la Déclaration des droits de l'homme et du citoyen adoptée en 1789 (projet de Champion de Cicé), et indique que pour lui il s'agissait de faire une Déclaration des droits comme celle mise en tête de la constitution par les insurgeants d'Amérique. Il témoigne plusieurs fois de son admiration pour Jean-Jacques Rousseau, sur son principe que la Société repose sur un contrat social, que l'autorité politique et la loi émanent de la volonté du Peuple. Il était favorable comme le Duc d'Orléans à l'adoption par la France du régime de la monarchie constitutionnelle anglaise née de la révolution de Cromwell, avec une chambre des communes représentant la bourgeoisie, et un sénat relativement ouvert. Il préconisait des élections bi-annuelles.

Lors de la nuit du 4 août, il prononce un discours éloquent en faveur de la proposition faite par le Vicomte de Noailles (1756-1804) pour l’abolition des privilèges. Par la suite il s’occupa surtout de la Constitution. "

Selon Michaud le Jeune, "dans la nuit du 4 août 1788-9, il adhéra à tous les décrets d'abolition de privilèges, et demanda la suppression des capitaineries et droits de chasse. Peu de temps après, il fit accorder le droit de cité aux protestants, au juifs, aux comédiens, et à tous les Français sans aucune exception." (Biographie universelle, tome IX page 90) Toutefois, dans l'Avant Propos du Recueil de ses opinions publiés en 1794 deux ans après sa mort, il s'est défendu d'avoir pris part aux débats: " Je n'ai point à parler de la nuit du 4 août, à laquelle je n'eus aucune part; j'étais sorti de l'assemblée avant la motion à la suite de laquelle toutes les autres s'accumulèrent."

Il déclara le 21 septembre 89 : « La France ne doit pas être une démocratie, ni un état fédératif ».

Il est élu deux fois président de l'Assemblée nationale, et membre du Comité de la Constitution.

Vaincu par une assemblée dominée par la Montagne où siège le Duc d'Orléans, il mène des combats ponctuels pour s'opposer à la suppression de la liberté religieuse, à la déclaration de guerre à toute les monarchies d'Europe, à l'interdiction de toute opposition politique.

Le 21 novembre 1789 il tente un tour de force juridique, en essayant de faire adopter, sans motion, la question de l'accès des Juifs aux emplois publics, maintes fois repoussée. Mais cette manœuvre habile, qui permettait aux communautés Juives d'Alsace et de Lorraine, qui avaient conservé le statut de communautés étrangères ayant leur propre droit, leurs protes notaires, leurs propres juridiction, d'obtenir la pleine naturalité française, échoue.

Il défendit à nouveau les Juifs en décembre 89, et plaida en faveur de leur intégration totale à la nation française, avec la formule devenue célèbre :

« Il faut refuser tout aux Juifs comme nation, et leur accorder tout comme individus . ».

Lors des troubles du parlement de Bretagne consécutifs à la violation du traité passé entre Anne de Bretagne et la France, il chercha à calmer l’opinion en défendant la « Révolution inattaquable, qui ne peut plus avoir de véritables ennemis ». Néanmoins il défendit les parlementaires bretons, en rappelant que « les représentants du pouvoir constituant ne réunissent pas tous les pouvoirs ».

Lors du débat sur la procédure judiciaire, au début de 1790, il tenta de faire maintenir la question avant l’exécution du condamné. Il affronta sur ce point Guillotin, dont l’opinion prévalut. Toutefois, Jean-Guy Rens nous fait remarquer que c'est une erreur, qu'il était d'accord avec le Dr Guillotin sur ce point, mais que "il voulait faire entrer cette abolition dans le cadre d'une réforme du droit pénal."

" Il était par ailleurs favorable au plan de Sieyès : les juges serait nommés par le Roi afin d’assurer la suprématie de l’exécutif, mais le jury serait adopté pour les affaires civiles et criminelles. Peu de temps après, il s’opposa à Robespierre à propos des troubles populaires, contre lesquels il souhaitait une forte répression à la différence du député artésien : leur débat est demeuré célèbre.

En mai 1790, sur la question du droit de paix et de guerre, il proposa que la France fasse une déclaration solennelle de non-belligérance, et que le droit de défense, en cas d’attaque étrangère, appartienne exclusivement au pouvoir exécutif. Il essaya ensuite de faire voter 4 millions au Roi pour la liste civile : ces deux positions lui valurent le déchaînement des clubs populaires.

Voyant que les pouvoirs accordés au roi ne sont pas respectés, il entre en opposition avec les positions républicaines des membres du Club des amis de la Constitution (les Jacobins), et fonde en août 1790 avec Mounier, Lally-Tollendal et l'intendant Malouet, un Club des amis de la constitution monarchique, appelé aussi Club monarchique, dont il assure la présidence, mais qui sera réduit au silence au bout de quelques mois.

En 1791, il se déclara contre le principe du suffrage universel auquel il préfère un suffrage censitaire restrictif, et favorable à celui de la monarchie héréditaire.

Il vota contre la vente des biens du Clergé, contre les droits des noirs aux colonies, contre les assignats, contre le rattachement d’Avignon à la France. Après avoir été l’un des principaux moteurs de la Révolution, il en était devenu un ennemi, effrayé par la dictature qui s'aggravait.

Après la séparation de la Constituante, il se consacra à des travaux théoriques et publia une Analyse raisonnée de la Constitution Française décrétée par l'Assemblée nationale, les années 1789, 1790, et 1791. Il commence sa critique de la Déclaration des droits de l'homme et du citoyen en prenant pour modèle la "déclaration des droits" américaine. Il se réfère souvent à Rousseau et à son Contrat social dont il est un admirateur. Il admet que la loi soit l'expression de la volonté de la nation, considère que la Politique se fonde sur un contrat social passé par chaque citoyen, et préconise une monarchie constitutionnelle de type anglais avec un parlement à deux chambres, régime qui sera mis en place par Louis-Philippe d'Orléans.

Il s’investit également dans la protection du roi, et fit partie des Monarchiens qui tentèrent d’empêcher le soulèvement populaire du 10 août : il y laissa la vie. Son hôtel fut envahi durant l’émeute, et lui-même fut massacré par la foule. "(Charles Dubus)

Deux ans après sa mort, un recueil de ses oeuvres a été publié par sa famille tendant à modérer sa participation active et son engagement pour la Révolution.

• Reference: Geneanet Genealogy - SmartCopy: Nov 19 2019, 18:55:37 UTC