Thérèse MESTRES

GEDCOM Note

1. G‚en‚erale#3E47/57 N?238 Folio 195 Charles de Lacroix Donation entre vifs

Thérèse Mestres veuve de Michel Arrous voulant à faciliter le partage que ses enfants veulent faire des biens dépendants de la succession de leurpère a déclaré et faire donation entre vifs à titre de partage anticipé conformément aux articles 2075 et 1076 du code civil.
Joseph Arrousa pour la moitié, tant pour le quart par préciput que la mère lui a donné, suivant son contrat de mariage retenu par Charles de Lacroix le sept septembre 1864, que pour la part virile, et chacun des 10 juilletArrous et Isidore Arrous pour un quart pour leur part virile.
Les biens que Thérèse Mestres possède consiste en :
1 - la somme de 1000 F quilui a été constitués à l'avancement d'hoirie paternelles et maternelles suivant sans contrat de mariage passé devant Me Castres notaire à Prades le sept mai 1840, il a été payé par Isidore Mestres son père unsuivant acte retenu par maître Felip et Pagès notaire à Prades et quise trouve nommé sur les biens de Michel Arrous son mari.
2 - en les immeubles ci-après :
1 - une écurie avec grenier et à four un en ruine par le droit de... Qui eut lieu en décembre 1869 au quartier du Castell.
2 - une vignes à Campôme
3 - une pièces de terre
4 -une pièce de terres labourables..
Cette donation est faite aux conditions suivantes :
1 - les biens présentement donnés seront réunis àà à ce dépendant de la succession de Michel Arrous père du donatairepourra naître fait du tout qu'un seul et même partage en présence et avec l'agrément de la donatrice.
2 - celles-ci se réservent une pension annuelle et viagère de 200 F qui lui sera payé et servi en sondomicile à Mosset par ses enfants par trimestre à anticipé et dont lamoitié et sera à la charge de Joseph Arrous et l'autre moitié à la charge de ces deux frères pour un quart chacun.
Cette donation est acceptée par les trois enfants qui s'engagent à n'exécuter chacun en ce quile concerne.
Michel Arrous est décédé ab intestat à Mosset le sept juin du mois courant à la survivance de ses trois enfants susnommés et après avoir donné le quart par préciput des biens qu'ils laissent à sondécès à Joseph Arrous son fils est né suivant le contrat de mariage decelui-ci reçu par maître de Lacroix le sept septembre 1864 deux il résulte que la succession du père Arrous appartient à moitié à son filsest née, tant pour le quart par préciput que pour sa part virile et unquart à chacun des autres enfants.
Composition de la masse.
1 - meubles et effet mobiliers
les meubles et effets mobiliers dépendant de lasuccession de Michel Arrous ont été partagés entre les trois enfants suivant leur droit à l'exception toutefois des bestiaux qui y entreronten entier et dans le lot de Joseph Arrous et qui consiste en :- 80 bêtes à laine avec 30 agneaux de valeur ensemble de 1600 F.
- une pairede jeunes boeufs de valeurs 440 F.
- un âne estimé à 60 F
- quatre chèvres évaluées à 60 F.
Soit un total de 2160 F.
2 - immeubles
1 -une grange à Mosset quartier du château formant un étage au-dessus dela grange donnée par la mère.
2 - une maison rue del trot.3 un ciel ouvert près de la terrasse.
4 - un jardin au horts d'amoun.
5 - un champ arrosable dit "camp del mouli"
6 - un autres champs arrosable au lieu-dit "al Soula"
7 - un autre champ arrosable
8 - un petit corps des pages au lieu-ditPla de pouns baix" de 14 secs par le tout attenant composé d'une petite maison, une grange avec écurie et de terres labourables et terres incultes.
9 -une vigne et terre inculte à Fournols
3 - dettes et charges
la succession de Michel Arrous est grevé de la somme de 800 F faisant partie dela dot se de Marie Rousse, sa belle-fille, épouse de Joseph Arrous que Michel Arrous a reconnu sur ces biens ainsi qu'il résulte du contratde mariage de son fils retenu par Charles de Lacroix le sept septembre 1864.
Lots
Lot de Isidore Arrous
1 - l'écurie avec grenier à fois unen ruine numéro un de la masse.
2 - Lavigne de Campôme à Fournols.
3- la pièces de terre numéro trois de la masse.
4 - La grange à Mossetquartier du château numéro un des biens paternels.
5 - le jardin
6 - le champs arrosable du quart de Del Mouli numéro cinq de la masse.
Lotde Joseph Arrous
1 - les bestiaux désignés ci-dessus de valeur de 2160F.
2 - la terres labourables numéro quatre de la masse.
3 - la maisonde Mosset rue del trot en entier
4 - le ciels ouverts numéro trois dela masse près de la terrasse.
5 - le chats ont dû sous la numéro sixde la masse
6 - le champs numéro sept de la masse
7 - le petits corpsd'héritage numéro huit de la masse
8 - Lavigne et terres incultes à Campôme à Fournols numéro neuf de la masse.
Joseph Arrous se donnera unesoulte de 2400 F à juillet Arrous son frère.
De plus de Joseph Arrousdemeure seule tenue est obligée de payer les dettes et charges de toute nature qui les vend les successions de Michel Arrous son père de sorte que les deux frères ne soient nullement inquiétés ni recherchés àcet égard.
Ils ne connaissent que la somme de 800 F faisant partie dela dot se de Marie Rousse selon ce qui est établi au paragraphe trois.
Celle de 200 F pour frais et de dernières maladies enterrement du père Arrous frais du présent et de droits de mutation par décès.
Toutes les récoltes pendantes par branche ou par racine sur les immeubles compris dans le présent acte appartiendront en entier à Joseph Arrous et le frère Isidore Arrous ne prendra la jouissance des champs dans son lot qu'au furet et àmesure de l'enlèvement de la récolte.
Lot de JulienArrous.
Son lot se compose uniquement de la somme de 2400 F qui lui aété payés par son frère Joseph Tissot de soulte.
Joseph Arrous déclare que habitants Perpignan il lui était plus avantageux de recevoir sonlot en argent tant sur les biens maternels que sur les biens paternels.
La comparants te déclare que les biens dépendants de la successionde Michel Arrous distraction faite des charges sont d'une valeur de 7600 F

3E47/52 N?184 Folio 131 - Partage le deux juin 1869